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Marques déposées par la société étrangère BASIC NET S.p.A
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K
Marque renouvelée - Marque en vigueur

K
BASIC NET S.p.A, Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1579913
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2030
K de BASIC NET S.p.A

Présentation de la marque K

Déposée le 13 mars 1990 par la société étrangère BASIC NET S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BASIC NET S.p.A domicilié(e) Largo Maurizio Vitale 1 - 10152 - Turin - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque K arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.

BASIC NET S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : BY K-WAY


BASIC NET S.p.A, Société de droit italien - Largo Maurizio Vitale 1 - 10152 - Turin - France


PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 8 avril 2005 - Gage constitué n°410176 - Publication au BOPI 2005-04-08

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167425 - Publication au BOPI 2000-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 6 avril 1998 - Concession de licence n°252669 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410175 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301011 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 10 mars 2000 - Changement d'adresse n°298051 - Publication au BOPI 2000-03-10

Inscription le 8 avril 2005 - Changement de dénomination n°410174 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 6 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398956 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398957 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410173 - Publication au BOPI 2005-04-08

Renouvellement avec limitation le 24 février 2010 n°2432338 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-02-24

Inscription le 27 mars 2012 - Gage radié n°572418 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2020 n°2742258 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-09

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décoration pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].